Des aménagements sont prévus pour les étudiants qui auraient des difficultés ou seraient dans l'impossibilité de continuer à se former ainsi à distance, en autorisant par exemple un accès sur rendez-vous et dans le respect d'une jauge aux salles informatiques et aux bibliothèques universitaires.Le télétravail est la règle mais les personnels dont les activités ne peuvent être effectuées à distance sont autorisés à travailler dans leur lieu de travail habituel (établissement, laboratoire de recherche) afin d'assurer la continuité du service public.La présence sur place s'effectue dans le strict respect des gestes barrières et avec le port du masque, à l'extérieur et à l'intérieur. La continuité de la direction de l'établissement sera assurée de la manière suivante :1° A l'issue du mandat du président, il appartient au recteur de région académique de nommer un administrateur provisoire, chargé d'organiser les nouvelles élections et d'administrer l'établissement dans les mêmes conditions et avec les mêmes compétences qu'un président en exercice. ), Diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement (D.P.L.G. Dans le cas des TP, il peut s'agir d'une convocation individuelle ou, tout aussi bien, d'un emploi du temps complété par une liste produite par l'établissement mentionnant son nom et justifiant le déplacement au moment considéré. ), Diplômes comptables supérieurs (D.C.G., D.S.C.G., D.E.C. Stratégie nationale des infrastructures de recherche, Stratégie nationale sur les technologies quantiques, Égalité et lutte contre les discriminations, Les fondations de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, Présentation de l'enseignement supérieur, Établissements d'enseignement supérieur accrédités à délivrer le doctorat, Autres Établissements dispensant des formations conférant le grade de Master, Fédérations - Communautés d'universités et établissements, Instituts Nationaux Supérieurs du Professorat et de l'Éducation (INSPÉ), Orientation dans l'enseignement supérieur, Parcoursup, la plateforme d'admission dans l'enseignement supérieur, Déploiement des parcours de réussite dans l'enseignement supérieur, Classes préparatoires aux grandes écoles (C.P.G.E. ), Diplômes comptables supérieurs (D.C.G., D.S.C.G., D.E.C. Oui, ils peuvent avoir accès à une salle équipée en matériel informatique sur rendez-vous ou sur convocation de l'établissement, en respectant une jauge. Stratégie nationale de recherche - S.N.R. Les travaux pratiques (TP) qui exigent des manipulations pourront-ils être effectués sur les sites des établissements d'enseignement supérieur ?La formation à distance est la règle pour toutes les formations. Les doctorants, post-doctorants, ATER et C.D.D. La présente circulaire actualise en conséquence la circulaire ministérielle du 19 décembre 2020 Chaque étudiant en formation initiale dans un établissement d'enseignement supérieur doit obligatoirement obtenir, préalablement à son inscription, son attestation d'acquittement de la Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC), par paiement ou exonération. Les représentants des étudiants à ce conseil peuvent être autorisés à accéder aux services administratifs de l'établissement sur rendez-vous ou convocation7 en vue de participer à cette réunion.Les représentants du personnel élus au conseil en cours de constitution sont autorisés à se déplacer pour participer à la réunion de ce conseil de leur domicile vers les locaux de l'établissement8. Covid-19. 7.2. Oui, ces épreuves concourent à l'acquisition d'ECTS et constituent des examens. Grâce au renfort des étudiants en santé, les SSU participent aussi aux tests diagnostiques Covid-19 et au suivi des contacts quand des cas Covid-19 positifs sont identifiés. Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère. Il y a 8 heures. 5.5. Les établissements d'enseignement supérieur publics et privés restent ouverts mais assurent l'intégralité des enseignements à distance. L'accompagnement psychologique des étudiants est organisé de tout temps, et plus encore pendant le confinement, notamment à travers les SSU qui font connaître les numéros de soutien psychologique et organisent la prise en en charge locale des étudiants. Face à la précarité alimentaire, tous les étudiants peuvent bénéficier de deux repas par jour, le déjeuner et le diner, pour le prix d'un euro le repas dans les restaurants universitaires. 3.2. Dans la série « COVID-19 et enseignement supérieur », l’Impact Universitaire des Nations Unies (UNAI) s'adresse aux étudiants, éducateurs et chercheurs de différentes régions du monde pour savoir comment le COVID-19 les a touchés et la façon dont ils font face à ces changements. Oui, bien sûr. Il est possible de se rendre au SSU sur rendez-vous. La décision d'organisation du scrutin doit prévoir les modalités d'accès et de rectification de ces listes. A titre dérogatoire, certains enseignements pratiques peuvent être délivrés en présentiel et les bibliothèques et centres de documentation universitaires doivent rester accessibles aux usagers sur rendez-vous. 1.6. Des sessions de rattrapage pour les étudiants devant rester en isolement ou en quarantaine car cas Covid, cas contact ou cas possibles doivent être organisées. Stratégie nationale de recherche - S.N.R. Compte tenu du confinement, est-il possible d'obtenir un remboursement de la CVEC ? Le projet de loi portant prolongation de l'état d'urgence sanitaire prévoit la possibilité de prolonger la validité de l'ordonnance n° 2020-351 du 27 mars 2020 relative à l'organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19.La durée de cette ordonnance serait ainsi prolongée du 31 décembre 2020 au 31 octobre 2021. [En savoir +]. Il est fortement recommandé aux étudiants de limiter leurs contacts et d'éviter les situations à risque dans les 14 jours avant la date de l'examen ou du concours. La formule à 1 euro est maintenue dans le cadre de la vente à emporter, qui est la seule autorisée. Oui s'agissant des composantes de l'établissement (UFR, instituts ou écoles internes). Gérée comme une crise sanitaire, la pandémie de Covid-19 bouleverse presque tous les aspects de la vie et de l’organisation de nos sociétés, y compris l’enseignement supérieur. Stratégie nationale des infrastructures de recherche, Stratégie nationale sur les technologies quantiques, Égalité et lutte contre les discriminations, Les fondations de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, Présentation de l'enseignement supérieur, Établissements d'enseignement supérieur accrédités à délivrer le doctorat, Autres Établissements dispensant des formations conférant le grade de Master, Fédérations - Communautés d'universités et établissements, Instituts Nationaux Supérieurs du Professorat et de l'Éducation (INSPÉ), Orientation dans l'enseignement supérieur, Parcoursup, la plateforme d'admission dans l'enseignement supérieur, Déploiement des parcours de réussite dans l'enseignement supérieur, Classes préparatoires aux grandes écoles (C.P.G.E. Le port du masque est-il obligatoire dans les établissements d'enseignement supérieur (universités et écoles) ?Le port du masque est obligatoire en espace clos et en plein air pour tous (personnels et usagers). un justificatif émanant de l'établissement permettant de prouver que le déplacement considéré entre dans le champ des cas autorisés. Faut-il encourager l'utilisation de l'application Tous Anti Covid ? Dans ces cas particuliers, l'accueil est assuré à 50% de la capacité d'accueil théorique. Les loyers en cité universitaire ont été gelés jusqu'au 1er janvier 2021. Face à l'urgence de la situation, des protections périodiques gratuites vont être mises prochainement à leur disposition dans les résidences universitaires et les services de santé universitaires (SSU). Les personnalités extérieures sont aussi autorisées à se déplacer pour participer à la réunion de ce conseil. Enseignement supérieur : les concours maintenus Arnaud BÉLIER. Le centre ministériel de crise (CMC) assure la consolidation de ces données et les transmet au centre interministériel de crise (CIC). Quelle est la logique d'ensemble des décisions concernant l'enseignement supérieur ? Non. Les étudiants confinés loin du campus de l'établissement où ils sont inscrits sont-ils autorisés à prendre rendez-vous pour travailler dans un établissement à proximité de leur lieu de confinement ? Un soutien psychologique des étudiants qui en auraient besoin est-il prévu ?Oui, bien sûr. Les établissements d'enseignement supérieur (universités et écoles) sont-ils fermés ?Non, les établissements d'enseignement supérieur (université et écoles) demeurent ouverts et les enseignements se poursuivent. On fait le point sur la situation ! L'État prend en charge les séances dans le cadre d'un parcours de soin. établissements d’enseignement supérieur telle que présentée le 14 janvier dernier par le Premier ministre et la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation. Les activités physiques et sportives participant à la formation universitaire peuvent ainsi être autorisées sur sites à titre dérogatoire, y compris en espace clos, dès lors que ces enseignements figurent sur une liste arrêtée par le recteur de région académique. Les étudiants qui ne disposent pas d'équipement informatique adapté ou de connexion internet leur permettant de suivre leur formation à distance peuvent-ils se rendre dans leur établissement ? Le calendrier prévu pour le scrutin doit être maintenu et les personnels et usagers informés. Aujourd’hui, poursuivre ses études sous le Covid-19 s’avère être le parcours du combattant. Danielle McCann, ministre de l'Enseignement supérieur. Il ne s'agit donc pas de permettre la tenue des TD en présentiel. ), Diplômes comptables supérieurs (D.C.G., D.S.C.G., D.E.C. Oui, car la restauration universitaire relève d'une mission sociale de restauration pour tous. 14.2. Réservé à nos abonnés Dans la célèbre pièce de Sophocle datant de 429 avant J.-C., Oedipe devient roi de Thèbes alors qu'une peste ravage le pays. Les mesures annoncées par Emmanuel Macron mercredi 31 mars pour freiner l’épidémie de Covid-19 – la fermeture pour trois semaines des écoles, quatre semaines pour les collèges et lycées – ne s’appliquent pas aux étudiants. 4.1. Il se munissent pour cela du justificatif de déplacement professionnel dûment remplie par la structure d'accueil ainsi que d'un titre d'identité. 3.3. 9.6. Les apprentis et stagiaires de la formation continue peuvent-ils recevoir un enseignement présentiel ? Face à l'urgence de la situation, des protections périodiques gratuites vont être mises prochainement à leur disposition dans les résidences universitaires et les services de santé universitaires (SSU). Dans le contexte actuel de crise sanitaire, un accompagnement psychologique est proposé aux étudiants qui en ressentent le besoin. 14.5. 15.2. A l'exception des étudiants provenant des Etats membres de l'Union européenne, les étudiants internationaux doivent avoir réalisé un test dans les 72 h avant l'embarquement ou en réaliser un à leur arrivée à l'aéroport. 9.2. Grâce aux liens forts que les SSU entretiennent avec les services sociaux, l'accompagnement des étudiants peut être organisé en tenant compte des besoins propres à chaque étudiant. Seuls des repas froids sont acceptés, ne nécessitant pas de réfrigération préalable ou d'utilisation d'un micro-ondes collectif. Majoration permettant de parvenir à un montant de. Les étudiants étrangers doivent alors se soumettre aux règles applicables à tout étranger autorisé à entrer sur le territoire national pour ce qui concerne les tests. Un décret fonction publique est en cours pour sécuriser la tenue des CAP à distance.Une attention particulière sera portée à la réunion régulière des CHSCT d'établissements. Le confinement n'ouvre pas droit à un remboursement de la CVEC, d'autant plus que les formations se poursuivent depuis la rentrée selon des modalités adaptées en fonction de la situation sanitaire, y compris durant le confinement.Plusieurs mesures prises depuis la rentrée continueront en faveur des étudiants : 5.1. Est-il possible de continuer à bénéficier de la restauration universitaire et de se rendre dans les RU ?Les Crous proposent désormais uniquement des formules de vente à emporter. Tous les établissements, notamment via leurs référents Covid19, leurs SSU, leurs sites internet, ainsi que les associations étudiantes, ont invités à encourager auprès des personnels et des étudiants son installation et son activation. Elle s'applique à toutes les modalités d'accès aux formations de l'enseignement supérieur et de délivrance des diplômes de l'enseignement supérieur, y compris le baccalauréat, et à toutes les voies d'accès aux corps, cadres d'emplois, grades et emplois de la fonction publique.Seront donc ainsi prolongées pendant ce délai, les mesures d'adaptation concernant les voies d'accès à ces corps, cadres d'emplois, grades et emplois de la fonction publique : recours à la visioconférence (y compris pour les comités de sélection d'enseignants-chercheurs), adaptation des épreuves.Cette mesure sera articulée avec les dispositions de l'article 20 bis de la loi de programmation pour la recherche en cours d'examen au Parlement qui prévoit que, dans le respect du principe d'égalité de traitement et d'une information préalable des candidats, les modalités de délivrance des diplômes de l'enseignement supérieur pourront être adaptées.S'agissant des épreuves des examens ou concours, ces adaptations pourront porter, sur leur nature, leur nombre, leur contenu, leur coefficient ou leurs conditions d'organisation, qui peut notamment s'effectuer de manière dématérialisée. Face au coronavirus qui frappe plus sérieusement le sud du pays, la Fédération Wallonie-Bruxelles donne un tour de vis supplémentaire, notamment dans l’enseignement supérieur. Lutte contre la précarité menstruelle : un accès gratuit aux protections périodiques pour les étudiantes, Un repas à un euro pour tous les étudiants dans tous les Crous, Concertation avec l'ensemble de la communauté universitaire, Concertations pour une reprise progressive des enseignements en présentiel, Covid-19 : création de 20 000 emplois étudiants supplémentaires pour des missions de tutorats et doublement des aides d'urgences pour tous les étudiants, Covid-19 : création de référents étudiants en cités universitaires CROUS pour soutenir et accompagner les étudiants dans la crise sanitaire, Déblocage de 10 millions d'euros supplémentaires, FAQ confinement automne 2020 [2 novembre], Offre de services de la DGESIP/Covid-19/Confinement automne, Protocole sanitaire - Organisation des espaces d'examens et concours dédiés aux étudiants [actualisé au 30 octobre 2020], Circulaire DGESIP sur la mise en œuvre du confinement adapté dans l'enseignement supérieur et la recherche [30 octobre 2020], Covid-19 : la recherche française mobilisée, Des aides inédites pour accompagner les étudiants depuis le début de la crise sanitaire, Organismes indépendants et organismes sous tutelle, Système français d'enseignement supérieur, Délégations régionales académiques à la recherche et à l'innovation (DRARI) et DTRT, Notes d'information, Notes flash et chiffres - enseignement supérieur, recherche, Concours national d'aide à la création d'entreprises innovantes, Journées nationales de l'Innovation Pédagogique dans l'Enseignement Supérieur (JIPES), Journées européennes du patrimoine au ministère, Le Plan de Relance pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation, Stratégie nationale de culture scientifique, technique et industrielle, Stratégie nationale de recherche en intelligence artificielle, Loi relative à l'orientation et à la réussite des étudiants (loi ORE), Stratégie numérique pour l'enseignement supérieur, Stratégie nationale de l'enseignement supérieur - StraNES. ), Diplôme universitaire de technologie (D.U.T. Les récentes évolutions de la Covid-19 conduisent à restreindre les capacités d'accueil des établissements d'enseignement supérieur. 14.10. Personnel enseignant du supérieur et chercheurs, GALAXIE, le portail des personnels du supérieur, REME : répertoire des métiers et des compétences du M.E.S.R.I, Les métiers de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, Travailler dans les institutions de l'Union européenne, Retraite des personnels de l'enseignement supérieur, Parcours professionnels, carrières et rémunérations, Accesibilité téléphonique sourds ou malentendants. La parution du décret du 30 septembre 20204 rend possible le vote électronique pour la désignation des membres des conseils des établissements. L'étudiant doit se munir des éléments suivants : Une convocation par courriel dont l'expéditeur et le contenu permettent d'en établir l'authenticité peut constituer ce justificatif. Les activités d'accompagnement social des associations étudiantes peuvent elles se poursuivre sur site durant le confinement ? A titre dérogatoire, certains enseignements pratiques peuvent être délivrés en présentiel et les bibliothèques et centres de documentation universitaires doivent rester accessibles aux usagers sur rendez-vous. Exactement comme pour les étudiants en formation initiale, la formation à distance est la règle pour toutes les formations. Email. COVID-19 et enseignement supérieur : Entretien avec Talitha Dias L'UNESCO estime que plus d’1,5 milliard d'élèves et d’étudiants dans 165 pays ne sont plus scolarisés à cause du COVID-19. Quels sont les justificatifs nécessaires pour se déplacer entre son domicile et l'établissement dont on est étudiant pour travailler en salle informatique ou en salle de lecture ou de documentation d'une bibliothèque universitaire ? Les enseignements sportifs peuvent-ils se poursuivre ? 1.2. - Dès le 4 janvier 2021, notamment pour les étudiants internationaux, ceux en situation de handicap ou en situation de précarité numérique. 5.3. ), Diplômes comptables supérieurs (D.C.G., D.S.C.G., D.E.C. ont été spécifiquement impactés car leurs activités sont contractuellement limitées dans le temps... Alors que les jeunes sont touchés de plein fouet par les effets de la crise sanitaire, de nombreuses étudiantes sont victimes de précarité menstruelle. Dans le cas contraire, ils bénéficient d'une ASA. 10.2. 5.2. ), Formation continue tout au long de la vie, Orientation dans l'enseignement supérieur, Parcoursup, la plateforme d'admission dans l'enseignement supérieur, Déploiement des parcours de réussite dans l'enseignement supérieur, Établissements publics à caractère industriel et commercial, Établissements publics à caractère scientifique et technologique, Délégations régionales académiques à la recherche et à la technologie (DRARI), Énergie, développement durable, chimie et procédés, Encadrement réglementaire des pratiques de recherche, Instituts de recherche technologique (I.R.T. Afin de mieux accompagner les résidents, les services d'accueil comme de gestion des résidences demeurent ouverts. La formations continue est-elle autorisée sur site ?Seulement à titre exceptionnel. Le nouveau dispositif s'étend aux étudiants non-boursiers et aux étudiants internationaux. Que les électeurs soient des usagers ou des personnels, le processus électoral doit être interrompu et la décision d'organisation des élections à l'urne en vigueur doit être abrogée. Ainsi, vous participez à freiner la propagation du virus.- Protégez les autres en vous isolant pendant 7 jours, si vous êtes cas contact ou si vous avez des signes de la maladie, et au moins jusqu'au résultat du test. 1.1. Cette session doit être organisée dans un délai supérieur à 14 jours et n'excédant pas deux mois après la première session. Il convient que les épreuves de rattrapage soient conçues de sorte à assurer une égalité de traitement avec les étudiants de la session principale. Ils assurent le suivi sanitaire des étudiants, notamment ceux qui sont isolés et ceux qui sont hébergés dans les résidences étudiantes. Comme précisé par la circulaire MESRI « mise en oeuvre du confinement adapté dans l'enseignement supérieur et la recherche » du 30 octobre 2020, Les enseignements dispensés aux étudiants, apprentis, stagiaires de la formation continue doivent être délivrés à distance. 14.9. 3.1. Oui, seules les activités d'accompagnement social des associations étudiantes peuvent se poursuivre sur site durant le confinement. Le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique a finalement décidé d’opter pour l’enseignement hybride dans les établissements d’enseignement supérieur, d’après une circulaire datant du 6 octobre 2020. Dès lors que la structure d'accueil en stage considère que la mission confiée au stagiaire ne peut être effectuée à distance, le stage peut être accompli au sein de la structure d'accueil. 9.7. A partir du 11 novembre, l'ensemble des personnes provenant des pays suivants seront dispensés de test à l'arrivée si celui-ci n'a pas pu être effectué avant embarquement : États membres de l'Union européenne, pays Schengen hors UE (Norvège, Suisse, Islande), Royaume-Uni, Andorre, Liechtenstein, Monaco, Saint-Marin, Saint-Siège, Australie, Japon, Nouvelle-Zélande, Rwanda, Singapour, Corée du Sud et Thaïlande. Oui, dès lors que l'établissement ou le tiers-lieu de proximité délivre un rendez vous pour l'accès à une de ses salles informatiques ou une de ses bibliothèques. La tenue des épreuves de contrôle continu se fait dans le strict respect par tous des règles sanitaires applicables (port du masque, distanciation, hygiène renforcée des mains etc.). Dans le cas contraire, ils bénéficient d'une ASA. Le numéro d'appel mis en place par le MESRI et le CNOUS pour les étudiants connaissant des difficultés financières reste actif (0 806 000 278). Y a-t-il une durée de présence maximale autorisée pour les étudiants dans les salles informatiques ? Dans une circulaire publiée ce jeudi 6 août, le ministère de l’Enseignement supérieur précise le protocole sanitaire pour les universités et les grandes écoles. Est-il possible d'accueillir un stagiaire (collégien, lycéen) dans un établissement d'enseignement supérieur ?Oui à la condition que l'activité du stagiaire ne puisse être effectuée à distance et d'assurer en présentiel son encadrement. Les établissements d'enseignement supérieur publics et privés restent ouverts mais assurent l'intégralité des enseignements à distance. Faut-il obligatoirement prévoir un espace de 4m² par personne pour l'accueil d'usagers ? Le port du masque ne dispense pas du respect des gestes barrière (distance physique, lavage des mains, etc.). 23-10-2020 Circulaire 7803 Covid-19 - Assouplissement des formalités administratives en matière de … Les personnels missionnaires et étudiants voyageurs sont soumis aux règles et restrictions sanitaires, très évolutives, des pays concernés. Dans ces conditions, deux situations particulières sont à prendre en compte pour l'attribution d'ASA : En outre, la circulaire du ministère de la fonction publique sur le télétravail devrait également préciser que le bénéfice d'une ASA est accordé à l'un des parents d'enfants de moins de 16 ans dont la crèche, l'école ou le collège/lycée aurait fermé. L'accueil des étudiants dans les établissements d'enseignement supérieur (universités et écoles) intervient-il dans des conditions sanitaires appropriées ?L'accueil des personnels et des étudiants dans les établissements d'enseignement supérieur (universités et écoles) intervient dans le cadre du protocole sanitaire présenté dans la circulaire de rentrée du ministère de l'enseignement supérieur de la recherche et de l'innovation (MESRI) actualisée en date du 7 septembre 2020. A quoi correspond la notion de jauge de 50% ? Covid-19 : l'enseignement supérieur français mobilisé ... Circulaire DGESIP sur la mise en œuvre du confinement adapté dans l'enseignement supérieur et la recherche [30 octobre 2020] Le dossier de presse "Rentrée étudiante 2020-2021" La FAQ sur le site etudiant.gouv.fr.