6.11 - Plaidoyer pour les Français d'Algérie de Jean-Paul VICTORY - Toulouse le 15 janvier 2014
X - Les actions - Les actions en Justice
Ce que souhaiteraient ne plus entendre les Français d'Algérie
Même si certains s’en sont accommodés et si d’autres le revendiquent avec fierté, comme un étendard, je n’apprécie pas du tout le terme « Pieds-noirs » qui, j’en suis persuadé, contient une connotation péjorative, étiquette qui nous a été attribuée par nos adversaires dans le seul but de nous distinguer parmi tous les Français pour mieux nous isoler et nous condamner.
6.12 - Plainte contre l’État français et contre X, pour crime de guerre et crime contre l'humanité par les Comité VERITAS - ADIMAD MRAF - ADEP au TGI de Paris avec l'appui du Prince Sixte-Henri de Bourbon Parme - 2015
X - Les actions - Les actions en Justice
1 - Lettre ouverte recommandée +A.R N°1A 103 931 4774 9 A Colonel Jean-François CAPAROS - Commandant de l’O.C.L.C.H.G.C.G.* 15 janvier 2014
2 - Lettre recommandée A.R N° 1A 112 494 7778 2 A MONSIEUR LE DOYEN DES JUGES - POLE CRIMES D’ÉTAT ET CRIMES CONTRE L’HUMANITÉ - QQOCQP - TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS - 15 août 2015
3 - Réponse du Tribunal de Grande Instance de Paris - Ordonnance de refus d'informer - 22 février 2016
4 - Mouvements associations
6.13 - Poursuite de la Plainte déposée par Le Comité VERITAS, le Comité de Défense des Français d'Algérie et l'Association Mémoire France Afrique du Nord contre l'Etat Français et contre X, pour Crime de guerre et Crime contre l'Humanité
X - Les actions - Les actions en Justice
1 - Annonce de l'ultime combat : interview des avocats
2 - Avis de reception de dépôt de plainte avec constitution de partie civile adréssée au Doyen des Juges d'Instructions de Paris, en date du 5 juillet 2018.
6.14 - Le Conseil d’État rejette la demande de réparation des Français d’Algérie - Nice Matin 29 juin 2015
X - Les actions - Les actions en Justice
1 - Des Français d’Algérie demandent réparation devant le Conseil d’Etat - Nice-Matin samedi 4 juin 2015
2 - Le Conseil d’État rejette la demande de réparation des Français d’Algérie - Nice Matin 29 juin 2016
6.15 - Plainte du Cercle algérianiste national contre Emmanuel Macron - 21 février 2017
X - Les actions - Les actions en Justice
1 - Le Cercle algérianiste dépose plainte contre Emmanuel Macron le 21 février 2017 - Communiqué de presse et interview de Maître Goldanel
2 - Jeudi 20 avril 2017: une nouvelle étape est franchie - Tribunal de Grande Instance de Perpignan
3 - Témoignages :
- Baron Louis de Condé